Aix-Marseille Université : trois doctorants fondent un Club de l'arbitrage

Le Forum de l’AFDD poursuit son tour de France des universités gauloises à la recherche du contact avec nos chers doctorants. Aujourd’hui, est venu le tour de l’Université Aix-Marseille. Initiative d’excellente !
En ballade sur cinq grands campus et 58 sites que compte Aix-Marseille Université, l’équipe d’animation du Forum a rencontré au cours de son périple trois doctorants pleins d’entrain et des idées plein la tête : Natalia Gaucher-Mbodji, Adam Zoromé et Laurent Kermet.

De gauche à droite : Adama Zoromé, Natalia Gaucher-Mbodji et Laurent Kermet

Propos recueillis par Sylvio Quincey, Animateur du Forum de l’AFDD


ENTRETIEN 
Avec Natalia Gaucher-Mbodji, Adama Zoromé et Laurent Kermet, trois doctorants inscrits à l’Université Aix-Marseille. Ils viennent de créer leur propre club dédié à l’arbitrage.

1° Bonjour à vous, Natalia Gaucher-Mbodji, Adama Zoromé et Laurent Kermet. Tous les trois, vous êtes doctorants du Centre de Droit Économique de l’Université d’Aix-Marseille. Vous êtes également  ensemble les membres fondateurs du Club de l’arbitrage. Pourriez-vous vous présenter à nos lecteurs, et nous parler de ce déjà fameux Club de l’Arbitrage ? Qui se lance ? Natalia ? 

Natalia Gaucher-Mbodji, Présidente du Club de l’Arbitrage : Avec plaisir. J’ai fait mes premiers pas en droit de l’arbitrage à l’occasion du Master 2 de droit maritime de l’Université Aix-Marseille, en participant à l’International Maritime Law Arbitration Moot, et grâce au Professeur Denis Mouralis qui a supervisé mon mémoire de recherche et dirige aujourd’hui ma thèse. J’ai aussi étudié auparavant le droit public et le droit romain. Aujourd’hui ma thèse porte sur l’office de l’arbitre, sujet qui invite à s’intéresser à la procédure et aux sources du droit. J’aide aussi des étudiants d’Aix-Marseille Université à se préparer aux concours d’arbitrage internationaux et je siège en tant qu’arbitre dans ces concours, depuis maintenant deux ans.

Adama Zoromé, Secrétaire général du Club de l’Arbitrage : Moi, j’ai commencé à m’intéresser à l’arbitrage depuis mes premières années d’études en Science juridiques et politiques, à l’Université Nazi Boni (au Burkina Faso). En effet, j’ai eu la chance d’échanger avec des arbitres du CAMCO (Centre d’arbitrage, de médiation et de conciliation de Ouagadougou) qui m’assuraient des cours et qui ont su me transmettre leurs passions pour ce mode de règlement des différends. C’est ainsi que, une fois arrivé en France pour la suite de mes études, je me suis intéressé de près à cette matière en suivant notamment les enseignements des Professeurs Hugo Barbier et Denis Mouralis, de l’Université d’Aix-Marseille. Aujourd’hui, ma thèse portant sur « l’arbitrage et la compliance » me conduit non seulement à m’intéresser davantage à cette matière qui me passionne, mais aussi à faire une étude conjuguée avec la compliance des entreprises.

Laurent Kermet, Trésorier du Club de l’Arbitrage : L’arbitrage m’a intéressé en raison de son aspect international et de la complexité de ses sources : c’est un mode de résolution des différends qui nécessite une connaissance approfondie de plusieurs autres matières du droit. Les acteurs et les enjeux de l’arbitrage le rendent passionnant. Tous ces aspects, abordés et illustrés par les cours des Professeurs Denis Mouralis et Hugo Barbier, quand j’étais étudiant, ont éveillé un vif intérêt pour cette matière. J’ai voulu approfondir et je me suis ainsi lancé dans une thèse sous la supervision du Professeur Mouralis, intitulée « arbitrage et droit pénal ». Durant mon cursus, je me suis aussi intéressé à la médiation, au droit du commerce international et aux relations internationales.

2° Comment vous est venu ce trait de génie ? Quels sont les objectifs de votre Club de l’Arbitrage ?

Natalia : Aujourd’hui, nous sommes plusieurs doctorants spécialisés en droit de l’arbitrage au Centre de droit économique de l’Université d’Aix-Marseille. L’idée du Club de l’arbitrage résulte donc d’une question : pourquoi donc ne pas créer une structure au sein de laquelle nous pourrions échanger, mener des projets scientifiques communs, intégrer d’autres personnes, étudiants ou non, spécialistes ou simplement curieux de la matière ? Le Club est né ainsi, et rapidement, puisque nous sommes tous motivés et nous complétons bien. Nous avons été encouragés dans cette initiative par le Professeur Jacques Mestre et par nos directeurs de thèse, les Professeurs Hugo Barbier et Denis Mouralis, que nous remercions tous chaleureusement.Nos objectifs sont tous reliés au partage des connaissances et des expériences en droit de l’arbitrage. Lorsque nous discutons avec nos collègues, chercheurs dans d’autres matières juridiques, nous voyons que certains seraient intéressés de partager des réflexions sur le droit de l’arbitrage, d’écouter aussi des intervenants que nous inviterions dans le cadre de conférences. Beaucoup d’étudiants aussi se dirigent vers des études de droit international et de droit des affaires, participent à des concours d’arbitrage, et nous serions heureux de leur donner leur place dans ce cadre associatif.

3° Votre Club de l’Arbitrage a commencé à bien se structurer. Quelles sont les ressources humaines à disposition pour conduire ce projet enthousiasmant ?

Adama : Au-delà de la motivation et l’ambition qui nous animent tous les trois, nous avons la chance d’avoir des Président et membres d’honneur, tous des spécialistes de la matière, qui se sont engagés à nos côtés afin de faire du Club un repère international.De plus, nous avons une communauté de chercheurs et d’étudiants entièrement prête à mettre sa compétence au service du Club.

4° Je remarque que vous êtes nombreux à vous investir dans cette matière à Aix, ce qui invite à donner de la dynamique à l’étude du droit de l’arbitrage. Mais, pour se développer, toute organisation a besoin de ressources, notamment financières, comment faites-vous pour financer vos actions ?

Laurent : Nous sommes encore une association très récente dans le paysage universitaire de la Faculté de Droit d’Aix-en-Provence, c’est donc un enjeu essentiel. Comme toute association, le Club de l’arbitrage vit des dons de ses membres et des différentes aides destinées aux associations étudiantes. Plus spécifiquement pour notre structure, nous comptons sur les partenariats que nous pourrions nouer sur le long terme avec des Unité de Formation et de Recherche, des acteurs privés, voire des institutions. 

5° Le droit de l’arbitrage est en constante évolution et son emprise internationale est indéniable. Par exemple, pour l’Organisation pour l’harmonisation en Afrique du droit des affaires – OHADA, ce droit est devenu quasiment une justice de droit commun. Est-une bonne évolution ?

Adama : Oui, l’évolution de droit de l’arbitrage à l’international, notamment dans l’espace OHADA, est une bonne chose. En effet, l’arbitrage est une justice de plus en plus usitée par les opérateurs économiques dans les dix-sept États membres de l’OHADA. Cependant, je pense qu’il y a encore des choses à faire pour que cette justice privée devienne incontournable dans le règlement des différends économiques.Nous ne nous détournons pas de cette évolution internationale. En ce sens, nous prévoyons par exemple une collaboration avec le Club OHADA Provence dont la spécialité est étroitement liée à la nôtre.

6° En France, le sujet de la transparence de l’arbitrage et du devoir de révélation qui pèse sur l’arbitre passionnent les observateurs car cela touche à l’indépendance et à l’impartialité des arbitres. Au pays de Paul Cézanne et d’Emanuel Ungaro, ne pensez-vous pas que, selon une expression chère à notre Président, le meilleur est à venir ?

Laurent : L’arbitrage propose un cadre neutre aux parties, une liberté de choix des arbitres appelés à juger leur différend, et ainsi une justice au plus près de leurs besoins ; je me souviens d’une formule prononcée par le Professeur Mouralis parlant de l’arbitrage comme d’une « justice sur mesure ». L’expansion de l’arbitrage est un fait, mais son utilisation exponentielle est source de nouveaux questionnements. En ce qui concerne la transparence, une convention des Nations Unies sur la transparence dans l’arbitrage entre investisseurs et États fondé sur des traités a été adoptée en 2014. Les lignes directrices de l’International Bar Association sur les conflits d’intérêts existent depuis 2004, révisées en 2014. La doctrine a donc été très active sur les nouveaux problèmes posés par l’arbitrage international, et l’arbitrage d’investissement en particulier. Mais ces questions peuvent apparaître plus complexes lorsque l’efficacité de l’arbitrage ou la marge de manœuvre des arbitres sont en cause. En tant que chercheurs doctorants, ces problématiques sont au cœur de nos travaux.

Merci, et bon courage à tous les trois ! 


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